Mentions Légales
Identification de la société
BOIS GOND SARL
Nom commercial : GOND CHALEUR
Spécialisée dans la vente de poêles et de bois de chauffage
SIRET : 10420504200013
N° TVA Intracommunautaire : FR46104205042
Forme juridique : SARL
Capital social : sur demande
Siège social :
43350 Borne
France
Site web : www.gond-chaleur.com
Adresse e-mail : contact@gond-chaleur.com
Téléphone : +33 6 44 66 17 35
Horaires : Lundi – Vendredi : 9h00–12h00 et 14h00–18h00
Dirigeants Nouveau
Confidentialité des données
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés », ainsi qu'au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679), vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Vous pouvez exercer ce droit par courrier à :
À l'attention du responsable de traitement
9 D113
43350 Borne
France
Ou par e-mail : contact@gond-chaleur.com
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL – www.cnil.fr
Hébergement
Le site www.gond-chaleur.com est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaka, Chypre
www.hostinger.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site www.gond-chaleur.com (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de BOIS GOND SARL, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de BOIS GOND SARL.
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) :
https://ec.europa.eu/consumers/odr
Limitation de responsabilité
BOIS GOND SARL s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
BOIS GOND SARL décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission, ainsi que pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition.
Liens hypertextes
Le site www.gond-chaleur.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. BOIS GOND SARL n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.